PRESENTATION GENERALE
Dénomination sociale
Université de Technologie de Belfort-Montbéliard – Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Siège
Rue du château – 90400 Sevenans
Directeur de la publication
Ghislain Montavon – Directeur de l’UTBM
Directeur de rédaction
François Jouffroy – Directeur de la Communication de l’UTBM
Webmaster
Nadège Ortega – Chargée de projets web
Responsable de l’hébergement
Centre de Ressources informatique de l’UTBM
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
INFORMATIONS TECHNIQUES
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
DONNEES PERSONNELLES
L’UTBM ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies en particulier par l’intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants.
Conformément à la loi française N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant :
- par courrier à l’adresse suivante :
Service Communication
UTBM
90010 Belfort Cedex - par E-mail à l’adresse suivante :
site.web[at]utbm.fr
Numéro d’enregistrement de ce site à la CNIL
Numéro d’avis de la CNIL : 714856 en date du 6 novembre 2000.
Exonération de la responsabilité du contenu du site
L’UTBM ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, l’UTBM décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
Evolutions du site
Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d’aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.
Exonération de la responsabilité du contenu des sites référencés
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité et ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de l’UTBM.
Exonération de la responsabilité technique
La responsabilité de l’UTBM ne peut être engagée, même en cas d’erreur ou d’omission sur les données transcrites sur ce site Internet, quelle qu’elles soient. De plus, l’UTBM ne saurait être tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
DROITS D’AUTEURS ET CREDITS
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.
Ce site et ses illustrations sont la propriété de L’Université de Technologie de Belfort-Montbéliard
L’Université de Technologie de Belfort-Montbéliard et son logotype sont des marques déposées à l’INPI.
Ce blog utilise la technologie wordpress